Une discussion intéressante a pointé le bout de son nez au travail ces derniers temps concernant le logiciel libre et elle fait suite à ma lecture de la biographie de Richard Stallman.
L’un d’entre nous a découvert récemment que certains éditeurs de logiciel libre protègent le nom et l’image de leur logiciel. C’est alors que je me suis souvenu de l’histoire de Firefox qui avait fait assez de bruit au sein de la communauté debian. En effet vous ne trouverez pas le nom Firefox dans les dépôts de debian. Pourquoi ? Parceque mozilla a décidé de déposer le nom Firefox ainsi que le logo. Le reste du projet lui reste libre, vous pouvez modifier le code, le partager mais bien qu’il s’agisse du code de Firefox, si vous le modifiez et le diffusez vous aurez besoin de l’autorisation de mozilla pour utiliser le nom Firefox … Debian a l’autorisation de mozilla pour utiliser le nom de Firefox mais par principe ils ne l’utilisent pas : http://en.wikipedia.org/wiki/Mozilla_Corporation_software_rebranded_by_the_Debian_project
Plusieurs interrogations ont donc fait surface : Pourquoi appliquer un principe qui va à l’encontre du logiciel libre ? En quoi est-ce utile ?
Pourquoi appliquer un principe qui va à l’encontre du logiciel libre ? En quoi est-ce utile ?
Le principe du logiciel libre est donc d’appliquer un copyright puis de dire que nous autorisons, au travers d’une licence, certaines choses, certaines libertés, les fameuses 4 libertés qui qualifient un logiciel libre, pour au final arriver à ce qu’on appelle à un “copyleft”. Certaines licences vont même encore plus loin puisque l’auteur accepte de céder son copyleft ce qui permet entres autres de pouvoir changer la licence elle même.
En protégeant (et en ne rendant aucune liberté) le nom et l’image on n’applique pas pleinement le principe de liberté qui aujourd’hui s’est étendu bien au-delà des programmes informatiques. Mais le nom et l’image, autrement dit la marque, entrent-ils dans le travail soumis au droit d’auteur ? Au final ils ne sont là que pour donner une identité à un projet, pouvoir l’identifié d’une manière simple.
On arrive donc à une première constatation, dans le contexte du copyleft, la marque et le produit peuvent être totalement dissociable puisque le projet peut changer à n’importe quel moment de nom, c’est généralement ce qu’il se passe quand un fork née d’un projet. Un développeur part du projet initial, le modifie mais décide de lui faire prendre un trajectoire différente et il change donc de nom pour qu’il n’y ait pas de confusion. Ici grâce au copyleft, le développeur à l’initiative du fork est contraint d’utiliser les mêmes conditions que l’œuvre d’origine.
On peut prendre le raisonnement précédent à l’envers. En tant qu’auteur de l’œuvre d’origine j’ai décidé d’appliquer un copyleft et je me réjouis que certaines personnes en profitent pour partager et modifier ce que j’ai fait. Mais je ne souhaite pas que dans le cas d’un fork par exemple le nom de l’application continue d’être utilisé. Après tout le(s) développeur(s) à l’origine du fork tiennent à s’éloigner, pour de bonnes ou mauvaises raisons, de ce que j’ai fait et j’estime normal qu’en prenant cette décision ils doivent se trouver une autre identité pour accentuer justement cette divergence.
Il existe aussi d’autres cas où l’on souhaite se protéger d’une utilisation de l’image qu’on a mis du temps à construire :
- Diffusion d’une version modifiée par un tiers incluant du code malveillant.
- Diffusion d’une version modifiée de mauvaise qualité.
- Se prémunir du dépôt de la marque par une autre société et devoir terminer au tribunal pour prouver sa bonne foi (et donc se prémunir d’une perte de temps inutile)
Pour donner mon point de vue, les deux ne sont donc pas incompatibles. Je peux très bien distribuer une oeuvre en lui appliquant un copyleft mais le nom et l’image par contre je les protège. Je n’entrave donc aucunement les principes de libertés posés par le copyleft.
Pensez-vous que la protection des marques est incompatible avec une œuvre sous copyleft ? Avez-vous d’autres cas où vous pensez qu’il est nécessaire de protéger la marque d’une œuvre sous copyleft ?
